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1. Conditions générales
Directeur de la publication : AYDYNG SAS
Ce site web est édité par : Asclepios Tech SAS
Asclepios Tech™
Société par Actions Simplifiée au capital variable de 36 750,00€
ADRESSE : 68 avenue de Gascogne, 31170 TOURNEFEUILLE, FRANCE
RCS Toulouse 880 245 188
Hébergement du site : OVH 2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France.
Hotline: 0 820 698 765 – Email: support@ovh.com – Web : http://www.ovh.com
N° enregistrement CNIL : 1675130 v 0
2. Droits Proporiété Intellectuelle, Auteur, Dessins, Modèles
Le présent site constitue une œuvre dont Asclepios Tech™ est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par la société Asclepios Tech™.
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Les modèles 3D représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres et modèles de véhicules qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de véhicules qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Asclepios Tech SAS, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000€ d’amende.
3. Droits des marques
L’appellation Asclepios Tech SAS, les logos rattachés à la marque Asclepios Tech SAS et à ses produits, le nom des solutions de Asclepios Tech SAS et des produits et services, les slogans et les logos accompagnant ces marques sont, sauf indication particulière, des marques déposées par Asclepios Tech™.
La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Asclepios Tech SAS constitue un délit de contrefaçon puni de quatre ans d’emprisonnement et de 400.000€ d’amende.
Sous réserve des dispositions des Conditions Générales, l’utilisateur ne doit ni copier, ni modifier, ni reproduire sous quelque forme que ce soit les informations et les éléments apparaissant sur le Site, ni intervenir sur le Site, ni agir d’une manière contrevenant aux droits de propriété intellectuelle de Asclepios Tech SAS et des tiers ayant autorisé Asclepios Tech SAS à les utiliser. L’utilisation d’un droit de propriété intellectuelle de Asclepios Tech SAS ou d’un tiers ayant autorisé Asclepios Tech SAS à l’utiliser non expressément autorisée par les Conditions Générales est strictement interdite.
L’appellation Asclepios Tech SAS, les noms et les logos rattachés à la marque Asclepios Tech SAS sont associés, sont des marques déposées par Asclepios Tech SAS.
La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Asclepios Tech SAS ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende.
4. Gestion des mots de passe et codes d’accès
Au cours de la procédure d’inscription, vous saisissez un nom de compte et un mot de passe. Vous êtes seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de votre compte et de votre mot de passe et de toutes actions qui pourront être faites sous votre compte et/ou avec votre mot de passe. Vous vous engagez à informer immédiatement Asclepios Tech SAS de toute utilisation non autorisée de votre compte et/ou de votre mot de passe, ainsi qu’à vous assurer que vous vous déconnectez à l’issue de chaque session. Asclepios Tech SAS ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant en cas de manquement à ces obligations.
5. Informations sur les produits et services
Ces écrans constituent une présentation générale de la gamme des produits et services de Asclepios Tech SAS distribués dans le monde.
Asclepios Tech SAS se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site Internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de AYDYNG SAS, des membres de son réseau, ou de ses employés.
Le réseau Asclepios Tech SAS est également à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs, à la disponibilité des modèles présentés ainsi qu’à leurs dernières évolutions.
6. Réseau commercial
Le réseau commercial Asclepios Tech SAS en France est à votre disposition pour vous communiquer les informations complémentaires dont vous pourriez souhaiter avoir connaissance concernant chacun des produits et services présentés sur le site.
7. Utilisation de cookies
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8. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Mise à jour des Conditions Générales
Asclepios Tech SAS se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur Asclepios Tech SAS.